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Marques déposées par monsieur Chénard Philippe
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Domaine du Royaume
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Royaume
M. Chénard Philippe

Numéro de dépôt :
3484922
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/02/2017
Domaine du Royaume de Chénard Philippe

Présentation de la marque Domaine du Royaume

Déposée le 28 février 2007 par monsieur Chénard Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Domaine du Royaume »

Le déposant est monsieur Chénard Philippe domicilié(e) La Boisseliere,44330 LE PALLET - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chénard Philippe domicilié(e) La Boisseliere,44330 LE PALLET - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Royaume est expirée depuis le 28 février 2017.

Chénard Philippe a également déposé les autres marques suivantes : OTONE , PHIL' Bulles , JUST 1 VIGNERONS , Festi' Raisin , PHIL' rouge PHIL' blanc PHIL' rose , VOLUPTION , VIBRATION , CHATEAU DES AVENEAUX , Perles du Royaume , Héloïse


M. Chénard Philippe - La Boisseliere,44330 LE PALLET - 44330 - France


M. Chénard Philippe - La Boisseliere,44330 LE PALLET - 44330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) vins d'appellation d'origine controlée vins de pays.